CONDITION GENERALE

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu de ce site, y compris les marques, les logos, les dessins, les données, les noms de produits et d’entreprises, les textes, les images, etc. sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent à JMND LEERNES ou à des ayant droit tiers.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations sur le site sont de nature générale. Ces informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme un conseil personnel, professionnel ou juridique à l’utilisateur.

JMND LEERNES s’efforce de fournir une information complète, juste, précise et actualisée. Malgré ces efforts, des inexactitudes peuvent survenir dans les informations fournies. Au cas où les informations fournies contiendraient des inexactitudes ou des informations données ne seraient pas disponibles sur le site, JMND LEERNES mettra tout en œuvre pour y remédier le plus vite possible. JMND LEERNES ne peut toutefois pas être tenu pour responsable du préjudice direct ou indirect résultant de l’utilisation des informations sur ce site. Si vous constatez des inexactitudes dans les informations publiées sur le site, vous pouvez contacter le gestionnaire du site.
Le contenu du site (liens compris) peut à tout moment être adapté, modifié ou complété sans préavis ni notification. JMND LEERNES ne donne aucune garantie concernant le bon fonctionnement du site web et ne peut d’aucune manière être tenu responsable d’un dysfonctionnement ou d’une indisponibilité temporaire du site web ou de tout type de dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au site web ou de l’utilisation de celui-ci. JMND LEERNES ne peut en aucun cas être tenu responsable vis-à-vis de quiconque, de façon directe ou indirecte, pour un dommage résultant de l’usage de ce site ou d’un autre, notamment du fait de liens ou d’hyperliens, y compris, sans restriction, toutes les pertes, interruptions de travail, tous les dommages aux programmes ou à d’autres données dans le système informatique, ou à des équipements, des logiciels ou d’autres biens de l’utilisateur.

Le site web peut contenir des hyperliens vers des sites ou des pages web de tiers ou s’y référer indirectement. Le placement de liens vers ces sites ou pages web n’implique nullement une approbation implicite du contenu de ceux-ci. JMND LEERNES déclare expressément qu’il n’a aucun contrôle sur le contenu ou d’autres caractéristiques de ces sites web et ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu ou des caractéristiques de ces sites web ou de tout autre type de dommage résultant de leur utilisation.

DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS

Le droit belge est d’application à ce site.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

JMND LEERNES attache de l’importance à votre vie privée.

Le responsable du traitement, JMND LEERNES, respecte la législation en vigueur en matière de protection de la vie privée dans le cadre du traitement des données personnelles.

JMND LEERNES traite des données personnelles parce que vous utilisez les services ou que vous avez vous-même communiqué ces données à JMND LEERNES.

Voici un aperçu des données personnelles que nous traitons : A COMPLETER (par ex. « Dans le formulaire de contact, nous demandons votre prénom, nom, adresse, adresse e-mail et numéro de téléphone ») Les données personnelles communiquées par vous seront utilisées aux fins suivantes : A COMPLETER (par ex. « Nous demandons ces données pour pouvoir demander un devis officiel pour vous. »)

JMND LEERNES ne conserve pas vos données personnelles plus longtemps qu’il n’est nécessaire pour réaliser les objectifs pour lesquels les données sont collectées. A COMPLETER (par ex. « Nous conservons ces données dans notre logiciel de facturation InvoiceMaker »)

Vous avez le droit légal de consulter et de corriger éventuellement vos données personnelles. Moyennant une preuve d’identité (copie de carte d’identité), vous pouvez obtenir gratuitement une communication de vos données personnelles sur demande écrite, datée et signée à JMND LEERNES. Si nécessaire, vous pouvez aussi demander de corriger les données qui seraient incorrectes, incomplètes ou non pertinentes.

Vous pouvez vous opposer à titre gratuit à l’utilisation de vos données pour le marketing direct. Pour ce faire, vous pouvez toujours vous adresser à JMND LEERNES.

Vos données personnelles ne seront pas transmises à des tiers.

JMND LEERNES peut collecter des données anonymes ou agrégées de nature non personnelle, comme le type de navigateur ou l’adresse IP, le système d’exploitation que vous utilisez ou le nom de domaine du site à partir duquel vous visitez le site web ou à destination duquel vous le quittez. Ceci nous permet d’optimiser le site web en permanence pour les utilisateurs.

L’UTILISATION DE « COOKIES ».

Lors d’une visite du site, des ‘cookies’ peuvent être installés sur le disque dur de votre ordinateur. Un cookie est un fichier texte qui est installé par le serveur d’un site web dans le navigateur de votre ordinateur ou de votre appareil portable quand vous consultez un site web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour identifier des personnes, un cookie peut uniquement identifier un appareil. Vous pouvez configurer votre navigateur internet de façon à ce que les cookies ne soient pas acceptés, pour que vous receviez un avertissement quand un cookie est installé ou pour que les cookies soient ensuite supprimés de votre disque dur. Vous pouvez le faire via les paramètres de votre navigateur (fonction d’aide). Gardez toutefois à l’esprit que certains éléments graphiques ne pourront pas être affichés correctement ou que vous ne pourrez pas utiliser certaines applications. En utilisant notre site web, vous marquez votre accord avec notre utilisation de cookies.