CONDITIONS DE LIVRAISON
Ets Durieux
CONDITIONS DE LIVRAISON
1. Zone de livraison
Les produits sont livrés en Belgique.
Toute livraison en dehors du territoire belge doit faire l’objet d’un accord préalable du Vendeur et
peut entraîner des frais supplémentaires.
2. Modalités de livraison
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Selon la nature des produits, la livraison est assurée :
- Par un transporteur indépendant,
- Par un service de messagerie,
- Ou par tout autre mode de livraison adapté au poids, au volume ou au caractère spécifique du matériel commandé.
Pour les matériels volumineux ou lourds (tondeuses, machines motorisées, équipements
professionnels), la livraison s’effectue au pied du camion, sauf mention contraire expresse.
3. Délais de livraison
Les délais de livraison indiqués sur le site sont indicatifs, sauf mention expresse contraire.
Le Vendeur met tout en œuvre pour respecter les délais annoncés, mais ne peut être tenu
responsable des retards dus :
- Au transporteur,
- À un cas de force majeure,
- À des circonstances indépendantes de sa volonté.
Pour les clients particuliers, en cas de dépassement du délai de livraison substantiel et non justifié, le
Client peut exercer ses droits conformément au Code de droit économique belge.
4. Frais de livraison
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Ils varient notamment en fonction :
- Du poids et du volume des produits,
- Du mode de livraison choisi,
- De l’adresse de livraison.
5. Transfert des risques
- Clients particuliers : le transfert des risques s’effectue au moment où le Client ou un tiers désigné par lui prend physiquement possession des produits.
- Clients professionnels : le transfert des risques intervient dès la remise des produits au transporteur.
6. Réception des produits
Le Client est tenu de vérifier l’état des produits au moment de la livraison.
Toute anomalie (produit manquant, colis endommagé, produit détérioré) doit :
- Être signalée immédiatement au transporteur,
- Et confirmée par écrit au Vendeur dans un délai de 48 heures à compter de la réception. À défaut, les produits seront réputés conformes.
7. Absence du Client
En cas d’absence du Client lors de la livraison, un avis de passage pourra être laissé par le
transporteur.
Les frais liés à une nouvelle présentation ou à un retour du colis en raison d’une adresse incorrecte ou
incomplète seront à la charge du Client.
8. Réserve de propriété
Les produits restent la propriété du Vendeur jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et
accessoires.